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Acceptation et utilisation

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Primary clause Acceptation et utilisation
Supporting clause Champ d'application des services
Section 01
Service Public FR

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Section 02
EU Commission

Champ d'application des services

Les services offerts par Basket Trust comprennent des cours de développement personnel, sans garantie de résultats spécifiques.

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Operational Clause

Paiements et commerciaux

Reference WIPO

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Operational Clause

Conditions commerciales générales

Reference HCCH

Les conditions commerciales peuvent varier et seront communiquées au moment de l'inscription aux services.

Policy Terms

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05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

Service Public FR

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06 Supporting Record

Clause de non-responsabilité

EU Commission

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